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Marques déposées par SNC CADTODO
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npo 98
Marque renouvelée - Marque en vigueur

npo 98
SNC CAD, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3434225
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2026
npo 98 de SNC CAD

Présentation de la marque npo 98

Déposée le 9 juin 2006 par SNC CADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « npo 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est SNC CADTODO domicilié(e) La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CAD domicilié(e) Zone d'Activité La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque npo 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque npo 98 arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

SNC CAD a également déposé les autres marques suivantes : ninety eight , seabord 98 , fpc 98 , MXK , B.D.K , LIGNE A SUIVRE , MEME PAS PEUR , CALYDON , ROCKS MOUNTAINS , WHITE SIDE


SNC CAD, Société en Nom Collectif - La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586


SNC CAD - Zone d'Activité La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617358 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.